Le Conseil communal du 19 juin 2024

• Pour visionner la séance du Conseil communal en direct : www.sonomix.ch/live/morges
• Rediffusion par sujet dès jeudi 20 juin, avec fonction replay

Ordre du jour du 19 juin 2024

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 1er mai 2024. 

2. Élection de la Présidence 

3. a) Élection de la Vice-Présidence
b) Élection de la deuxième Vice-Présidence 

4. Élection des deux scrutateur·rices et de leur suppléance 

5. Communications du Bureau 

6. Communications de la Municipalité 

7. Communications des associations intercommunales 

8. Préavis d’urgence de la Municipalité. 

• N° 26/5.24 Prolongation de la zone réservée Bourg & Jardins - 1re séance de commission : jeudi 30 mai à 18 h 30, Salle Henri-Perregaux, Hôtel de Ville. Présidence EMVL

9. Préavis de la Municipalité 

• N° 25/5.24 Rapport-préavis de la Municipalité - réponse au postulat de André Walther au nom du Groupe EM/VL « Agir contre le bruit de l'autoroute » - 1re séance de commission : mardi 25 juin à 18 h 30, Salle Henri-Perregaux, Hôtel de Ville. Présidence PLR 
• N° 27/6.24 Rapport - Réponse au postulat de Camille Robert « Le harcèlement de rue existe à Morges aussi » - 1re séance de commission : lundi 19 août 2024 à 18 h 30, Salle Saint Louis, Place Saint-Louis 2. Présidence VER 
• N° 28/6.24 Demande de crédit de construction complémentaire de CHF 1'400'000.00 TTC relatif aux hausses des coûts de construction du projet de rénovation - reconstruction de l'École de Chanel (en lien avec le préavis N° 23/6.21) - 1re séance de commission : mercredi 28 août à 18 h 30, Salle des Pas perdus, Hôtel de Ville. Présidence PSIG 10. Nomination de la commission consultative sur le nouveau règlement relatif à la taxe de séjour et à la taxe sur les résidences secondaires du district de Morges (ARCAM), 1ère séance de commission le jeudi 22 août à 18h30 à la Salle des Pas Perdus de l’Hôtel de Ville ; Présidence PLR

10. Nomination de la commission consultative sur le nouveau règlement relatif à la taxe de séjour et à la taxe sur les résidences secondaires du district de Morges (ARCAM), 1ère séance de commission le jeudi 22 août à 18h30 à la Salle des Pas Perdus de l’Hôtel de Ville ; Présidence PLR 

11. Rapport d’urgence de la commission 

• N° 26/6.24 Prolongation de la zone réservée Bourg & Jardins 

12. Rapports de commission 

• N° 5/6.24 Gestion 2023 :
  - rapport sur la gestion ;
  - réponses de la Municipalité aux vœux de la Commission de gestion ;
  - détermination de la Commission de gestion sur les réponses de la Municipalité aux vœux émis ;
  - rapport sur les comptes ;
  - réponses de la Municipalité aux vœux de la Commission des finances ;
  - détermination de la Commission des finances sur les réponses de la Municipalité aux vœux émis. 
• N° 10/6.24 Rapport en réponse au postulat du groupe des Verts·es "Quelles alternatives aux feux d'artifice à Morges ?" 
• N° 17/6.24 Rapport en réponse à la motion PLR « Bienvenue au Jardin d’été du Bluard » 
• N° 19/6.24 Vente d'une partie de la parcelle N° 151, d'une superficie de 2'350 m2 située au lieu-dit "Le Boiron" sur le territoire de la Commune de Tolochenaz 
• N° 21/6.24 Modification des statuts du SIS Morget 
• N° 23/6.24 Demande d'un crédit cadre pour la période 2024-2026 de CHF 1'290'000.00 TTC pour le remplacement de conduites d'eau potable et de gaz naturel/biogaz, subside de l’Établissement Cantonal d'Assurance incendie (ECA) non déduit, ainsi qu'un crédit de CHF 160'000.00 TTC pour la végétalisation de sites identifiés dans la stratégie d'arborisation

13. Interpellation de Mme Aliénor Vauthey pour le groupe PSIG « Quel avenir pour la diversité de la couverture médiatique à Morges ? » – Réponse de la Municipalité 

14. Interpellation de M. Clément Bourgeois et consorts « Quelles mesures d'accompagnement aux travaux de l'OFROU sur le territoire morgien ? » - Réponse de la Municipalité 

15. Interpellation du groupe des Vert.e.s. « Quid de la charte de l'environnement urbain de la Ville de Morges ? » - Réponse de la Municipalité 

16. Initiatives des membres du Conseil communal 

17. Réponses de la Municipalité aux questions en suspens 

18. Simples questions, vœux et divers